Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

membre du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine

(RDPI)

Bureau de la commission d'enquête sur TotalEnergies

Vice-présidents

COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires économiques

Vice-présidents

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 3 juillet 2023

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2023

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 12 octobre 2022

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 27 juillet 2022

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

membre suppléant, pour le département de la Drôme

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 20 décembre 2021

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(RDPI)

Bureau de la mission d'information

Vice-présidents

les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 25 janvier 2021

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 13 janvier 2021

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 18 décembre 2020

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 6 novembre 2020

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission des affaires économiques

Vice-présidents

membre du sénat

Sénat

Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement et cessation du mandat de sénateur

En application de l'article LO 320 du code électoral, le Président du Sénat a pris acte de la reprise

à 0 heure, de l'exercice du mandat de sénateur de la Drôme de

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

la commission des affaires économiques

la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des collectivités territoriales

Communes de zone de montagne

attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Charles-de-Gaulle, à Guilherand-Granges (07)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 2003-2004

attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable au collège Charles de Gaulle, à Guilherand-Granges (Ardèche)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 2001-2002

attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Charles-de-Gaulle, à Guilherand-Granges (07)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 2000-2001

attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Charles-de-Gaulle de Guilherand-Granges (07)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 1999-2000